Le présent site (ci-après le « Site ») est la propriété de Mécénat des HCC, fonds de dotation régi par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie et par le décret n° 2009-158 du 11 février 2009 relatif aux fonds de dotation.
La création de Mécénat des HCC a été annoncée au Journal officiel de la République française le 5 mai 2026.
Siège : 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar, France
Téléphone : 03 89 12 51 73
Courriel : mecenat@ch-colmar.fr
N° SIRET : [à compléter]
N° de déclaration en préfecture : [à compléter]
Éditeur et responsable de la publication
Le Site est édité par Mécénat des HCC. Le directeur de la publication est [à compléter], joignable à l’adresse électronique mecenat@ch-colmar.fr.
Le Site a pour objet de faire connaître le fonds de dotation des Hôpitaux Civils de Colmar, de présenter les projets qu’il soutient et de permettre à toute personne, particulier ou entreprise, de s’engager à ses côtés.
Appel public à la générosité
Mécénat des HCC dispose d’une autorisation préfectorale d’appel public à la générosité, renouvelée chaque année.
Conception et développement du site
Le Site est conçu, développé et maintenu par la société Mediweb.
Mediweb SAS
13 rue de Lattre de Tassigny
67300 Schiltigheim
https://mediweb.fr/
Hébergement du site
[à compléter : raison sociale, adresse et pays de l’hébergeur]
Données à caractère personnel
Les formulaires du Site collectent uniquement les données nécessaires au traitement des demandes qui nous sont adressées : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone et contenu du message. Ces données ne sont ni cédées ni revendues à des tiers.
Pour toute question relative à vos données personnelles, ou pour exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, vous pouvez écrire à mecenat@ch-colmar.fr.
Cookies
L’usage des cookies sur le Site est décrit dans la politique de cookies.
Responsabilité
Mécénat des HCC s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’accessibilité du Site à tout moment et apporte le plus grand soin à la qualité et à la fiabilité des informations qu’il contient. Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas d’indisponibilité, pour quelque cause que ce soit.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du Site, sa structure comme les éléments qui la composent — textes, photographies, logo, nom commercial et éléments graphiques, animés ou non — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les informations diffusées sur le Site ne peuvent faire l’objet que d’un usage privé, personnel et non transmissible.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le Site peut renvoyer vers des sites tiers. Mécénat des HCC n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
Financement du site
Le Site ne comporte aucune forme de publicité.
Modification des présentes mentions
Mécénat des HCC se réserve le droit de modifier le contenu du Site et les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
Loi applicable
Le Site est régi par la loi française.